Déposée le 11 septembre 2012 par la société ALCER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROQU'EN FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la société ALCER domicilié(e) Serres - 43380 - ALLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 660 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE, Mme Stéphanie CRESPY domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
La marque CROQU'EN FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQU'EN FERME est expirée depuis le 11 septembre 2022.
ALCER a également déposé les autres marques suivantes : Gem-Loc
ALCER, société civile - Serres - 43380 - ALLY - France - SIREN 507660843
JURICITE, Mme Stéphanie CRESPY - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus), gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, glace à rafraîchir. Tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Distribution (livraison) des produits ci-dessus.
Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.
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